La BCE et les banques centrales de l’UE cherchent à modifier les exigences de dépôt bancaire de MiCA pour les stablecoins

[Mis à jour à 15 h 33 UTC, le 22 septembre, avec un commentaire du PDG de Tether, Paulo Ardoino, dans le dernier paragraphe.

La Banque centrale européenne (BCE) et les banques centrales de l’UE souhaitent remplacer les seuils obligatoires de dépôts bancaires pour les réserves de stablecoins par de nouvelles exigences de liquidité, estimant que d’importants dépôts de stablecoins pourraient créer des risques de liquidité pour les banques.

Le Système européen de banques centrales (SEBC) a demandé la suppression des règles exigeant qu’au moins 30 % des réserves, ou 60 % pour les stablecoins d’importance significative, soient détenues sous forme de dépôts bancaires. La proposition figure dans la réponse du SEBC, publiée mardi, à l’examen par la Commission européenne du règlement sur les marchés de crypto-actifs (MiCA).

Au lieu des règles actuelles sur les dépôts bancaires, le SEBC a soutenu l’instauration de seuils minimaux de liquidité pour les actifs de réserve arrivant à échéance dans un délai d’un et de cinq jours ouvrés. Il a également cité les accords de prise en pension inversée (repos) au jour le jour et les obligations souveraines à court terme comme instruments alternatifs que les émetteurs pourraient utiliser pour assurer la liquidité.

La nouvelle proposition fait écho aux préoccupations déjà exprimées par l’industrie des stablecoins, notamment par le PDG de Tether, Paolo Ardoino, qui avertit depuis au moins 2024 que les exigences de dépôt bancaire du MiCA pourraient créer des risques systémiques pour les banques comme pour les émetteurs de stablecoins.

Les banques centrales de l’UE privilégient des compartiments de liquidité

Le SEBC a déclaré que l’exigence actuelle « crée un lien direct entre les émetteurs et les établissements de crédit » et pourrait exposer les banques à des problèmes de liquidité si une ruée sur un stablecoin contraignait un émetteur à retirer rapidement ses dépôts.

Les banques centrales ont cité des projets de règles publiés par l’Autorité bancaire européenne en 2024, qui exigent que les stablecoins d’importance significative détiennent au moins 40 % de leurs réserves dans des actifs arrivant à échéance dans un délai d’un jour ouvré et 60 % dans un délai de cinq jours ouvrés. Pour les tokens non significatifs, les seuils sont respectivement de 20 % et 30 %.

Au-delà des réserves de stablecoins, le SEBC a également mis en garde contre des « difficultés importantes » dans l’application du MiCA, affirmant que des entreprises crypto non conformes peuvent encore accéder aux clients de l’UE.

Tether avait soulevé des préoccupations similaires concernant les risques bancaires en 2024

Lors d’une interview accordée à Cointelegraph en octobre 2024, le PDG de Tether, Ardoino, a illustré le risque avec l’exemple hypothétique d’un stablecoin détenant 10 milliards d’euros de réserves, dont 6 milliards d’euros auraient dû être conservés dans des dépôts bancaires.

Si une banque prêtait 90 % de ces fonds, a-t-il déclaré, seuls 600 millions d’euros resteraient disponibles, ce qui pourrait créer une pénurie de liquidités si l’émetteur avait soudainement besoin de milliards pour honorer les rachats, a déclaré Ardoino.

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Près de deux ans plus tard, le SEBC évoque désormais un risque similaire, affirmant qu’une ruée sur un stablecoin pourrait contraindre un émetteur à retirer rapidement ses dépôts et créer des problèmes de liquidité pour une banque, en particulier si les réserves du stablecoin représentent une part importante de son financement.

Mardi, les banques centrales ont déclaré que les risques pouvaient également circuler en sens inverse, en citant l’effondrement de Silicon Valley Bank en mars 2023, qui a déclenché une ruée sur le stablecoin USDC de Circle après que Circle a révélé que 3,3 milliards de dollars de ses réserves étaient détenus dans cette banque.

Après l’annonce de la BCE, Ardoino, de Tether, a réagi sur X en publiant: « Les banques centrales européennes veulent que Bruxelles supprime une règle du MiCA sur les réserves de stablecoins. Elle oblige les grands émetteurs à conserver 60 % de cet argent dans des banques commerciales. Tether a refusé une licence européenne en raison de cette même clause. »

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