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Écrit par Nate KostarRédacteurVérifié par Ana Paula PereiraRédacteur

Les sociétés de fiducie crypto peuvent-elles concurrencer les banques dans les règlements de produits dérivés aux États-Unis ?

Dernières actualitésPublié10 nov. 2026

Les dépositaires crypto s’implantent sur un marché traitant des règlements quotidiens de plusieurs milliards, mais l’assouplissement réglementaire et un changement du contrôle du Congrès soulèvent des questions sur leur rôle à long terme.

Les entreprises crypto s’enfoncent davantage dans des services financiers traditionnellement dominés par les banques, cherchant à jouer un rôle dans les règlements de produits dérivés aux États-Unis, où des milliards de dollars changent de mains chaque jour.

Cette offensive intervient alors que les régulateurs élargissent les services que peuvent fournir les sociétés de fiducie, tandis que les groupes bancaires traditionnels contestent certains aspects du cadre réglementaire régissant l’expansion des entreprises crypto dans des activités similaires à celles des banques.

Une décision rendue le 5 novembre par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) illustre cette évolution : elle autorise les chambres de compensation de produits dérivés à recourir à des sociétés de fiducie pour les règlements quotidiens avec les membres compensateurs, une fonction auparavant réservée aux banques par la réglementation de l’agence.

Cet assouplissement pourrait créer de nouvelles opportunités commerciales pour les dépositaires crypto réglementés, mais son caractère révocable et les changements du paysage politique aux États-Unis soulèvent des questions sur la pérennité de cette ouverture réglementaire.

Les entreprises crypto lorgnent les milliards des règlements quotidiens de produits dérivés

L’ampleur de l’activité de règlement des produits dérivés permet de mesurer quelque peu cette opportunité.

CME Group, l’un des plus grands opérateurs mondiaux de marchés de produits dérivés, a transféré en moyenne 8,7 milliards de dollars par jour ouvré via ses systèmes de compensation au cours du premier semestre 2026, contre 6,7 milliards de dollars par jour en 2025, selon des documents réglementaires.

Ces chiffres représentent les fonds transférés entre sociétés de compensation pour régler les gains et les pertes, et non les commissions perçues par les banques de règlement. Ils illustrent néanmoins l’ampleur des flux financiers soutenus par l’infrastructure que les sociétés de fiducie pourraient contribuer de plus en plus à fournir.

La Division of Clearing and Risk de la CFTC a accordé un assouplissement sous forme de lettre de non-intervention le 5 novembre, après une demande déposée le 29 octobre par la chambre de compensation de produits dérivés Nodal Clear, autorisant les chambres de compensation à recourir à des sociétés de fiducie pour les règlements quotidiens si celles-ci satisfont aux mêmes exigences d’évaluation et de surveillance que les banques de règlement traditionnelles.

La décision remédie à une incohérence entre le droit fédéral des matières premières, qui permet de conserver les fonds des clients auprès de banques ou de sociétés de fiducie, et la Regulation 39.14 de la CFTC, qui définit les banques de règlement comme étant uniquement des banques.

Nodal Clear s’est associée à Coinbase en 2025 pour intégrer l’USDC aux transactions à terme américaines. Coinbase Custody Trust devait déjà fournir les services de règlement quotidiens dans le cadre de cet accord, selon des informations obtenues par Cointelegraph.

À lire aussi : La CFTC élargit l’assouplissement réglementaire accordé aux fournisseurs de logiciels de trading passif

D’autres entreprises crypto ont également élargi leurs services financiers destinés aux institutions. Le 4 novembre, BitGo a lancé sa division Global Markets, qui regroupe les capacités de trading de produits dérivés, de financement, de gestion des garanties et de règlement.

La charte de banque nationale de fiducie de Coinbase a également pris effet le 6 novembre, permettant à Coinbase National Trust Company, une entité distincte de Coinbase Custody Trust, de fournir des services de conservation d’actifs numériques sous supervision fédérale.

Plusieurs grandes entreprises crypto ont également obtenu ces derniers mois l’agrément de banque nationale de fiducie aux États-Unis, notamment Circle, Ripple, Crypto.com et Bridge, détenue par Stripe. Ces agréments, accordés par l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC), témoignent de l’expansion du secteur dans les services financiers réglementés au niveau fédéral.

Les banques traditionnelles contestent l’élargissement du rôle des entreprises crypto

L’expansion des sociétés de fiducie spécialisées a suscité des objections de la part des groupes bancaires traditionnels.

En octobre, l’Independent Community Bankers of America a poursuivi l’OCC, soutenant que ses règles relatives aux agréments de banques nationales de fiducie pourraient permettre aux entreprises crypto d’exercer certaines activités similaires à celles des banques sans satisfaire à toutes les exigences imposées aux banques conventionnelles.

Le procès reflète un désaccord plus large sur la manière dont les institutions financières spécialisées devraient être réglementées à mesure qu’elles se développent dans des services également fournis par les banques.

Cody Carbone, directeur général de The Digital Chamber, a déclaré à Cointelegraph que l’assouplissement de la CFTC ne place pas les sociétés de fiducie dans une position meilleure ou pire que les banques traditionnelles.

Les sociétés de fiducie et les banques se livrent déjà concurrence pour les services autorisés par leurs chartes respectives, a expliqué Carbone, ajoutant que la décision offre davantage d’options aux chambres de compensation sans empêcher les banques de conserver leurs activités. « Une charte de société de fiducie n’est pas un raccourci réglementaire », a-t-il déclaré. 

Un assouplissement révocable dans un paysage réglementaire en évolution

Malgré les opportunités potentielles, la décision de la CFTC laisse en suspens la question de savoir avec quelle sécurité les sociétés de fiducie peuvent établir un rôle à long terme dans le règlement des produits dérivés.

L’agence a publié une lettre de non-intervention plutôt que de modifier officiellement sa réglementation. La lettre indique que le personnel de la CFTC ne recommandera pas de mesures coercitives contre les chambres de compensation qui utilisent des sociétés de fiducie pour les règlements quotidiens si certaines conditions sont remplies.

Contrairement à une modification officielle de la réglementation, qui nécessite généralement une procédure publique de notification et de consultation, l’assouplissement accordé par le personnel sous forme de lettre de non-intervention ne modifie pas la réglementation sous-jacente et peut être retiré.

« Un changement à la tête de la Commission pourrait entraîner le retrait de la lettre de la CFTC. Une mesure plus officielle de la Commission, comme une modification de la réglementation, serait nécessaire pour éviter ce risque potentiel », a déclaré à Cointelegraph Jordan Yeagley, associé chez Buchanan Ingersoll & Rooney.

Cette incertitude intervient à un moment politiquement important pour l’agence. Le président de la CFTC, Michael Selig, reste l’unique commissaire du régulateur, malgré une structure légale prévoyant cinq commissaires. Selig dirige l’agence depuis décembre 2025, laissant quatre sièges vacants alors que le régulateur intensifie ses travaux sur les marchés d’actifs numériques.

L’environnement politique évolue également après les élections américaines de mi-mandat du 3 novembre, lors desquelles les démocrates ont pris le contrôle des deux chambres du Congrès.

Le Congrès entrant, qui prendra ses fonctions en janvier, aura davantage de pouvoir pour examiner l’agenda réglementaire de la CFTC. Le Sénat joue également un rôle dans la confirmation des candidats destinés à pourvoir les sièges vacants de commissaires de l’agence, tandis que les commissions de l’Agriculture de la Chambre des représentants et du Sénat supervisent le régulateur.

Le sénateur Sherrod Brown, qui a remporté le 3 novembre l’élection sénatoriale dans l’Ohio malgré plus de 60 millions de dollars de dépenses d’opposition de la part de comités d’action politique soutenus par le secteur crypto, pourrait jouer un rôle important au sein de la commission de l’Agriculture du Sénat.

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