Bernstein s’attend à une réglementation « agressive » de la SEC et de la CFTC après l’échec du CLARITY Act

Les analystes de Bernstein s’attendent à une réglementation « agressive et rapide » de la part de la Securities and Exchange Commission (SEC) et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis, après l’échec du Digital Asset Market Clarity (CLARITY) Act lors d’un vote de clôture au Sénat mardi.

Les analystes de Bernstein ont déclaré que les agences de régulation publieraient de nouvelles réglementations pour « compenser le temps perdu à négocier le CLARITY Act », dans une note publiée mercredi et partagée avec Cointelegraph.

Les analystes ont déclaré s’attendre à ce que les réglementations des agences comprennent une taxonomie des tokens pour les levées de capitaux, des mesures de protection des développeurs concernant la finance décentralisée et les protocoles en auto-conservation, des exemptions favorisant l’innovation pour la tokenisation des actions, des délais d’approbation plus courts pour les contrats à terme perpétuels sur des actifs du monde réel, ainsi que des amendements aux règles concernant les contrats à terme fédéraux sur les événements sportifs et leur classification en tant que swaps.

Bernstein a déclaré que ces agences fédérales apporteraient davantage de clarté réglementaire au secteur afin de compenser l’échec du CLARITY Act, qui aurait « protégé le secteur contre les changements de régime politique ». 

Mardi, le Sénat américain n’est pas parvenu à adopter une motion de clôture sur le CLARITY Act, qui aurait établi le premier cadre réglementaire du pays pour les actifs numériques. Les analystes de Bernstein ont déclaré qu’un nouveau vote sur le texte était improbable, citant une fenêtre de temps limitée et des préoccupations concernant les dispositions éthiques du projet de loi.

Le 19 août, la SEC a proposé de nouvelles règles visant à créer un « cadre clair et adapté à son objectif pour certains contrats d’investissement impliquant des crypto-actifs », permettant aux entités de lever des capitaux tout en préservant la protection des investisseurs. Les règles proposées accordent aux entreprises crypto des exemptions autorisant l’émission de jusqu’à 5 millions de tokens sur une période de quatre ans et de jusqu’à 75 millions sur 12 mois, ainsi qu’une clause de sauvegarde exemptant les cryptomonnaies d’être considérées comme des « contrats d’investissement ».

Le 27 juillet, le président de la SEC, Paul Atkins, a déclaré à CNBC que l’agence était « prête, disposée et capable de publier des règles » sur les actifs numériques si le Sénat n’adoptait pas le CLARITY Act. 

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