La commissaire de la SEC Hester Peirce relance le débat sur la régulation des actifs numériques aux États-Unis. Surnommée « Crypto Mom » pour ses positions favorables à l’innovation blockchain, elle appelle à simplifier les obligations de transparence imposées aux entreprises et à ouvrir la voie à des expérimentations autour des titres tokenisés.
Hester Peirce critique la complexité des règles actuelles
Lors d’une intervention devant le comité consultatif des investisseurs de la SEC, Hester Peirce a estimé que les régulateurs devraient éviter de microgérer les marchés financiers.
Selon elle, des règles trop détaillées peuvent perturber les mécanismes naturels de circulation du capital.
La commissaire a également pointé le poids des obligations de divulgation imposées aux entreprises cotées. Ces exigences demandent souvent un travail considérable sans forcément améliorer la compréhension des investisseurs.
Peirce estime que la SEC devrait envisager de simplifier ces obligations afin de rendre les informations plus claires et plus utiles.
Pour appuyer son propos, elle a cité Adam Smith, économiste du XVIIIe siècle considéré comme l’un des fondateurs de la pensée économique moderne, soulignant l’importance de laisser les marchés fonctionner avec un minimum d’interventions excessives.
La tokenisation au cœur des discussions réglementaires
Au-delà de la question des obligations de transparence, Hester Peirce a évoqué l’un des sujets majeurs qui émergent à Washington : la tokenisation des titres financiers.
La commissaire a indiqué que les équipes de la SEC étudient la création d’une possible « exemption d’innovation ». Ce mécanisme permettrait aux entreprises de tester des titres tokenisés dans un cadre limité tout en donnant aux régulateurs le temps d’évaluer l’application des lois existantes.
La tokenisation consiste à représenter des actifs financiers sous forme de tokens sur une blockchain, ce qui pourrait transformer les infrastructures de marché traditionnelles.
Peirce s’interroge également sur la pertinence d’imposer les mêmes exigences de divulgation et les mêmes intermédiaires que dans les marchés classiques.
Les systèmes basés sur la blockchain pourraient permettre des règlements plus rapides et parfois même des transactions directes entre participants, sans passer par certains intermédiaires traditionnels.
La SEC commence à s’ouvrir à ces technologies
La question de la tokenisation gagne du terrain au sein de la SEC. Le président de l’agence, Paul Atkins, a récemment décrit cette technologie comme une innovation financière majeure que les régulateurs devraient encourager plutôt que freiner.
Un premier pas a été franchi en décembre lorsque la SEC a accordé une lettre dite de « non-action » à la Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC).
Ce document indique que le régulateur ne recommandera pas de poursuites si l’infrastructure de marché poursuit le développement d’un service de tokenisation reposant sur la blockchain.
Cette décision ouvre la porte à la création d’infrastructures permettant de régler des titres financiers traditionnels via la blockchain.
Une réforme plus large de la régulation crypto en débat
Ces discussions s’inscrivent dans un débat plus large à Washington sur la future structure du marché des cryptomonnaies.
Plusieurs projets de loi sont actuellement examinés afin de clarifier la supervision des actifs numériques aux États-Unis.
Les décisions prises dans ce cadre pourraient définir les règles du jeu pour les marchés crypto et la tokenisation des actifs dans les années à venir.
