La régulation crypto aux États-Unis entre dans une nouvelle phase. La récente clarification de la SEC sur le statut des actifs numériques marque, selon certains analystes, la fin symbolique de l’ère Gary Gensler. Un changement de doctrine qui pourrait transformer durablement le marché.
Une nouvelle classification qui redéfinit les règles
La SEC, en coordination avec la CFTC, a publié une nouvelle grille de lecture des actifs numériques. Cette taxonomie distingue désormais cinq grandes catégories : commodities numériques, collectibles (NFT), outils digitaux, stablecoins et titres tokenisés.
Cette approche tranche avec les années précédentes, où de nombreux crypto-actifs étaient susceptibles d’être considérés comme des securities. Désormais, la majorité d’entre eux échappent à cette classification.
Pour Alex Thorn, responsable de la recherche chez Galaxy, cette évolution constitue un véritable basculement. Elle met fin à une période marquée par une interprétation plus stricte du cadre réglementaire sous Gary Gensler.
Une différence juridique majeure dans l’approche
Le changement ne concerne pas seulement le fond, mais aussi la forme. L’ancienne doctrine reposait sur des règles dites “législatives”, ayant force de loi et imposant des obligations strictes.
La nouvelle approche repose sur une règle interprétative. Cela signifie qu’elle n’a pas la même portée juridique. Elle explique la manière dont la SEC interprète les lois existantes, sans imposer un cadre rigide.
Cette nuance offre davantage de flexibilité, à la fois pour les régulateurs et pour les acteurs du marché. Les tribunaux ne sont pas automatiquement liés par cette interprétation, ce qui laisse une marge d’évolution.
Selon Alex Thorn, cette clarification apporte une visibilité réglementaire sur les 30 prochains mois, en attendant une loi plus structurante.
Le CLARITY Act toujours au cœur des enjeux
Malgré cette avancée, le cadre reste incomplet. Le CLARITY Act, destiné à encadrer durablement le marché des actifs numériques, n’a toujours pas été adopté.
Le texte avait été bloqué début 2025 après des critiques de l’industrie. Plusieurs acteurs, dont Coinbase, avaient exprimé des inquiétudes sur certaines dispositions, notamment autour des stablecoins et de la finance décentralisée.
Des points sensibles subsistent, comme les exigences de conformité imposées aux protocoles DeFi ou les restrictions sur les rendements des stablecoins.
Des discussions sont toujours en cours. Des rumeurs évoquent un accord entre la Maison-Blanche et des parlementaires pour relancer le texte, notamment autour de la question des rendements.
Une nouvelle ère pour la régulation crypto
La SEC amorce ainsi un repositionnement stratégique. Après des années de tensions avec l’industrie, l’agence semble vouloir clarifier son approche plutôt que multiplier les actions coercitives.
Ce changement pourrait favoriser une meilleure compréhension des règles du jeu et encourager l’innovation, tout en maintenant un cadre de surveillance.
Pour autant, l’équilibre reste fragile. Sans adoption du CLARITY Act, cette nouvelle doctrine repose sur une base encore évolutive.
Une chose est sûre : la régulation crypto américaine entre dans une phase de transition. Et cette fois, le cap semble s’orienter vers plus de clarté que de confrontation.
